Charbon brut (charbon de Puyang, charbon de Luliang)

I. Exigences de qualité et conditions de responsabilité de la qualité

　　Le système de déduction pour dépassement des normes de qualité des produits est appliqué. Si la qualité des produits fournis dépasse les exigences des indicateurs, le règlement se fait par déduction du prix unitaire, selon les modalités suivantes :

1. Charbon de Puyang

　　(1) Lorsque la valeur calorifique inférieure sur base appliquée est comprise entre 4000 kcal et moins de 4200 kcal, un achat à prix réduit est appliqué, le prix de règlement de ce lot = prix contractuel + 4200 x valeur calorifique mesurée x 0,97 ; lorsque la valeur calorifique inférieure sur base appliquée est comprise entre 3800 kcal et moins de 4000 kcal, l'acheteur a le droit de refuser la réception et le stockage, et de procéder au retour ou à l'échange, les frais étant à la charge du vendeur. Si l'acheteur accepte la réception, le prix de règlement = prix contractuel + 4200 x valeur calorifique mesurée x 0,87.

　　(2) Lorsque la teneur en humidité totale sur base reçue est supérieure à 22 % et inférieure ou égale à 24 %, un achat à prix réduit est appliqué, calculé comme suit : montant de la réduction = prix contractuel x (valeur mesurée de l'humidité totale - valeur standard de l'humidité totale). Lorsque l'humidité totale du charbon entrant dépasse 24 %, l'acheteur a le droit de refuser la réception et le stockage et de procéder au retour ou à l'échange. Si le charbon est déjà stocké, une réduction est appliquée, calculée comme suit : prix contractuel x (valeur mesurée de l'humidité totale - valeur standard de l'humidité totale) x 2.

　　(3) Lorsque la teneur en soufre total sur base reçue dépasse 0,9 %, un retour ou un échange est généralement appliqué. Si le charbon est déjà déchargé, une réduction est appliquée, calculée comme suit : pour chaque dépassement de 0,1 % de la teneur en soufre total sur base sèche (un dépassement inférieur à 0,1 % est compté comme 0,1 %), une déduction de 3 yuans/tonne est appliquée. Lorsque la teneur en soufre total sur base sèche dépasse 1,1 %, l'acheteur a le droit de refuser la réception et de retourner le charbon. Si le charbon est déjà stocké, une réduction est appliquée, calculée comme suit : pour chaque dépassement de 0,1 % (un dépassement inférieur à 0,1 % est compté comme 0,1 %), une déduction de 6 yuans/tonne est appliquée.

　　(4) Lorsque la teneur en matières volatiles est comprise entre 28 % et moins de 30 %, une déduction de 5 yuans/tonne est appliquée pour ce lot.

　　(5) Lorsque la teneur en carbone fixe est comprise entre 28 % et moins de 30 %, une déduction de 5 yuans/tonne est appliquée pour ce lot.

　　(6) Lorsque la teneur en cendres dépasse 10 %, une déduction de 5 yuans/tonne est appliquée pour ce lot.

2. Charbon de Luliang

　　(1) Lorsque la valeur calorifique inférieure sur base appliquée est comprise entre 3600 kcal et moins de 3800 kcal, un achat à prix réduit est appliqué, le prix de règlement de ce lot = prix contractuel + 3800 x valeur calorifique mesurée x 0,97 ; lorsque la valeur calorifique inférieure sur base appliquée est inférieure à 3600 kcal, l'acheteur refuse la réception et le stockage. Si l'acheteur accepte la réception, le prix de règlement = prix contractuel + 3800 x valeur calorifique mesurée x 0,87.

　　(2) Lorsque la teneur en humidité totale est supérieure à 28 % et inférieure ou égale à 30 %, un achat à prix réduit est appliqué, calculé comme suit : montant de la réduction = prix contractuel x (valeur mesurée de l'humidité totale - valeur standard de l'humidité totale). Lorsque l'humidité totale du charbon entrant dépasse 30 %, l'acheteur a le droit de refuser la réception et le stockage et de procéder au retour ou à l'échange. Si le charbon est déjà stocké, une réduction est appliquée, calculée comme suit : prix contractuel x (valeur mesurée de l'humidité totale - valeur standard de l'humidité totale) x 2.

　　(3) Lorsque la teneur en soufre total sur base reçue dépasse 0,5 %, un retour ou un échange est généralement appliqué. Si le charbon est déjà déchargé, une réduction est appliquée, calculée comme suit : pour chaque dépassement de 0,1 % de la teneur en soufre total sur base sèche (un dépassement inférieur à 0,1 % est compté comme 0,1 %), une déduction de 3 yuans/tonne est appliquée. Lorsque la teneur en soufre total sur base sèche dépasse 0,7 %, l'acheteur a le droit de refuser la réception et de retourner le charbon. Si le charbon est déjà stocké, une réduction est appliquée, calculée comme suit : pour chaque dépassement de 0,1 % (un dépassement inférieur à 0,1 % est compté comme 0,1 %), une déduction de 6 yuans/tonne est appliquée.

　　(4) Lorsque la teneur en matières volatiles est comprise entre 28 % et moins de 30 %, une déduction de 5 yuans/tonne est appliquée pour ce lot.

　　(5) Lorsque la teneur en carbone fixe est comprise entre 28 % et moins de 30 %, une déduction de 5 yuans/tonne est appliquée pour ce lot.

　　(6) Lorsque la teneur en cendres dépasse 12 %, une déduction de 5 yuans/tonne est appliquée pour ce lot.

II. Offre et règlement du paiement

　　1. La validité de l'offre pour cet appel d'offres est du 26 octobre 2021 au 30 novembre 2021. Pendant cette période, le prix ne peut être ajusté. Les soumissionnaires doivent pleinement prendre en compte les risques du marché.

　　2. Du 26 octobre 2021 au 30 novembre 2021, la livraison se fera selon les avis de livraison émis par l'acheteur. Le fournisseur est responsable du transport des marchandises jusqu'à l'usine et au dépôt de l'entreprise, ainsi que du déchargement, dont les frais sont à la charge du fournisseur.

　　3. Mode de règlement de cet appel d'offres : l'acheteur règle en fonction de la quantité et de la qualité des marchandises livrées par le fournisseur. Le fournisseur émet une facture spéciale de TVA (incluant 13 % de TVA) au montant réglé. L'acheteur paiera le fournisseur dans les 30 jours suivant la réception de la facture.

III. Ouverture et évaluation des offres

　　1. Date d'ouverture des offres : 1er novembre 2021.

　　2. Méthode d'évaluation : l'évaluation interne par le donneur d'ordre aura lieu dans les 2 jours suivant la date limite de soumission.

　　3. Notification d'attribution : pendant la période de validité de l'offre, le donneur d'ordre informera le soumissionnaire retenu par écrit (lettre d'attribution). Cette lettre fait partie intégrante du contrat.

IV. Signature du contrat

　　1. Après réception de la lettre d'attribution émise par le donneur d'ordre, le soumissionnaire retenu doit signer le contrat à la date et au lieu désignés par le donneur d'ordre.

　　2. Si le soumissionnaire retenu ne signe pas le contrat conformément aux dispositions, le donneur d'ordre annulera la qualification d'attribution. Dans ce cas, le donneur d'ordre a le droit de choisir successivement le deuxième soumissionnaire retenu ou un soumissionnaire de réserve.